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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE-BUS PUBLICITE
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ARRIERE BUS PLEIN CADRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARRIERE BUS PLEIN CADRE
FRANCE-BUS PUBLICITE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
97697804
Date de dépôt :
03/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2007

Présentation de la marque ARRIERE BUS PLEIN CADRE

Déposée le 3 octobre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE-BUS PUBLICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARRIERE BUS PLEIN CADRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE-BUS PUBLICITE domicilié(e) 100, avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 018 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque ARRIERE BUS PLEIN CADRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARRIERE BUS PLEIN CADRE est expirée depuis le 3 octobre 2007.

FRANCE-BUS PUBLICITE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE BUS PUISSANCE 6 , LES INFORMATIONS PARISIENNES , ARRIERE BUS GRAND ESPACE , FRANCE BUS GRAND ESPACE , MEDIA CAR , ARRIERE BUS PUISSANCE 6 , FRANCE BUS


FRANCE-BUS PUBLICITE (S.A.R.L.) - 100, avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France - SIREN 542018445


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Publicité sous toutes ses formes, en particulier publicité par affichage ; publicité par affichage sur véhicules ; régie publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; conseils en communication (publicité) auprès des entreprises. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés).